Assemblée Générale du 23 mars 2019

Assemblée générale

Ouverture de l’Assemblée Générale

Le Président, le Docteur Francis Lefebvre-Vary, remercie et présente les invités :

  • M. Parice JOLY, Sénateur de la Nièvre
  • M. Pierre BILLARD, Maire de St Pierre le Moûtier
  • M. Christian Barle, Maire de Livry et Président de la Communauté de Communes « Nivernais-Bourbonnais »
  • M. Jacques LEGRAIN, Vice-Président de la Communauté de Communes « Loire, Nièvre et Bertranges »
  • M. Jacques MANSUY, Directeur de la Camosine « Caisse des Monuments et Sites de la Nièvre »

Il remercie toute l’assemblée d’assister à cette assemblée générale.

Le nombre des personnes présentes est de 78 :

  • 42 adhérents (39 anciens adhérents + 3 nouveaux adhérents)
  • 20 personnes accompagnant les adhérents
  • 16 invités ou autres

39 adhérents (année 2018) + 11 pouvoirs reçus soit 50 votants

22 adhérents excusés ainsi que 4 invités également excusés :

Mme Nadia Sollogoub, M. Jean-Louis Balleret, M. Franco Orsii et M. Joseph Copin.


Assemblée Générale ordinaire

1- Rapport moral et rapport d’activités présentés par le président

voir annexe

Vote du rapport d’activités 2018 : Contre = 0 / Abstentions = 0

Le rapport est adopté à l’unanimité 


2- Projets pour 2019 : Voir annexe * 

3- Bilan financier 2018 par le trésorier : 

Patrick Ansault présente les résultats des comptes qui ont été contrôlés par Véronique Werndorfer, vérificateur aux comptes, au 31/12/2018.

Le bilan complet peut vous être fourni sur demande. 

Bilan de l’exercice 2018 :

Total des Produits = 7 581 € / Total des Charges = 5 341 €

Résultat net = 2 240 € (contre 300 € l’an passé) 

ACTIF GÉNÉRAL ACTIF13 173 (2018)10 933 (2017)
ACTIF GÉNÉRAL PASSIF13 173 (2018)10 933 (2017)

Vote du rapport financier 2018 : Contre = 0 / Abstentions = 0

Il est adopté à l’unanimité.

4- Renouvellement du Conseil d’Administration de l’AMMN : par tiers 

Composition du Conseil d’Administration en 2018 : 15 membres

Patrick ANSAULT, Catherine AUDIN, Vera BLANZAT, Serge CALANDRE, Françoise DEMARCHE, Annick JOLY, Yves JOLY, Thierry LABROUSSE, Hervé LADOIS, Philippe LANDRY, Francis LEFEBVRE-VARY, Christine MERCIER, Yves MERCIER, Jean-Claude NÉANT, Pierre POITRENEAU

6 membres du Conseil d’Administration sont sortants :

Vera BLANZAT, Serge CALANDRE, Françoise DEMARCHE, Thierry LABROUSSE, Hervé LADOIS, Jean-Claude NÉANT. 

Vera BLANZAT, Serge CALANDRE, Françoise DEMARCHE, Thierry LABROUSSE et Hervé LADOIS se représentent et sont réélus. 

M. Jean-Pierre COURAULT et M. Yves COQUARD ayant présenté leur candidature, tous deux sont élus à l’unanimité. Ils seront conviés à la prochaine réunion du Conseil d’Administration pour l’élection du bureau.

5- Intervention des invités :

M. Patrice JOLY, Sénateur de la Nièvre

Monsieur Patrice Joly remercie le président de l’AMMN pour le dernier numéro de la revue qui lui a été confié et dont il a apprécié le contenu et la diversité des approches et précise qu’il a été sensible à l’éditorial adressé aux élus, « éditorial particulièrement posé et constructif ».

Il rappelle qu’il s’intéresse à l’action de l’AMMN depuis sa création il y a 30 ans. L’association portait alors le nom de « Moulins du Morvan ». Il considère en effet que les moulins sont des bâtiments remarquables et nombreux sur nos territoires qui sont au cœur d’enjeux culturels, économiques et patrimoniaux parfois contradictoires.

Il insiste sur la nécessité de redéfinir ces différents enjeux et de trouver ensemble une forme d’équilibre partagée et salue la manière constructive dont l’AMMN aborde, dans ce contexte, des sujets complexes.

M. Michel HOURNON, créateur de « Solidarts »

Créée en 2011, « Solidarts » est une association culturelle à but non lucratif, basée à Bléneau dans l’Yonne. Son principal objet est de contribuer, par différentes actions, au soutien et au développement de l’art et du patrimoine culturel. Depuis sa création, L’association Solidarts est profondément ancrée dans l’Economie Sociale et Solidaire. Ses activités ne visent pas l’enrichissement personnel, mais le partage et la solidarité pour une économie respectueuse de l’humain et de son environnement.

M. Hournon rappelle que l’association Solidartprint a élaboré notre logo AMMN en 2017 et a continué à travailler avec nous en gérant l’édition de la revue. Actuellement, un gros travail de restructuration de notre site Internet se met en place avec la contribution de Véra Blanzat, l’une des secrétaires de l’AMMN en relation directe avec Solidarts.

Créée par Solidarts, « Just Visit » est une application mobile ultra pratique dont le but est de mettre en valeur et de préserver notre patrimoine culturel. Elle use de la géolocalisation pour nous révéler tous les secrets des communes françaises (« parcours du patrimoine » et « parcours culturels »), application nationale à condition que les communes participent.

C’est une application qui stocke les évènements et qui est portée en musique par les infos des visiteurs. « Just Visit » est un concept 100% collaboratif.

Yves Joly, trésorier-adjoint de l’AMMN, insiste sur le fait que le site ne peut vivre que grâce aux adhérents. Pour alimenter le site et le rendre attractif, Il est demandé à tous d’adresser photos, vidéos, historique du moulin (ammn.buro@gmail.com)… et de signer le droit à l’image.

M. PETIOT de l’association « Les Amis du Moulin Blot » présente le film « Le Moulin Blot », moulin à vent de Bouhy.

En 2001 le moulin devient la propriété de la commune, cet édifice présentant un indéniable intérêt patrimonial est alors lancé un projet de restauration. Aujourd’hui l’édifice a retrouvé son allure d’antan. La tour de pierre est surmontée d’un toit conique, tournant, recouvert d’essences de châtaigniers fendues. La commande de rotation du toit se fait par une queue. Le moulin est désormais doté d’ailes à planche (système Berton) qui permettent de régler la surface des ailes depuis l’intérieur du moulin. Ces dernières entraînent un rouet et un lanterne situés au deuxième niveau sous le toit (le tour pèse 12 tonnes) ; le gros fer entraîne la meule d’1.60 m de diamètre au 1er étage ; la farine arrive au rez-de-chaussée par trois goulottes qui mènent à la bluterie.

M. Jacques MANSUY, Directeur de la « CAMOSINE » (Caisse des Monuments et Sites de la Nièvre)

M. Mansuy nomme la CAMOSINE « la grande soeur de l’AMMN » car elle est un peu plus âgée (née en 1971) : son but est la valorisation du patrimoine nivernais matériel et immatériel (musique, traditions…). Elle est propriétaire du moulin de la Commanderie à St-Père près de Cosne-sur-Loire.
C’est une association privée qui aide les communes à rénover leur patrimoine.

Elle édite une brochure : « Les annales des pays nivernais ».

M. Mansuy rappelle que dans les années 70, environ 300 personnes participaient aux sorties organisées pendant les assemblées générales. La CAMOSINE est née dans un contexte national extrêmement favorable (cf « Maisons paysannes », écomusées…) Il y avait alors une volonté de conserver les derniers éléments de la ruralité. La sensibilisation des élus à la valeur de leur patrimoine se trouve dans les gènes de la CAMOSINE !

A cette époque, il n’y avait pas d’associations locales. celles-ci se développent dans les années 80/90.

Projets et défis (4 axes) :
1 – Approfondir et diffuser la connaissance. (La Nièvre n’est pas assez couverte.)
2 – Soutenir la préservation du patrimoine : 35 000 € engagés par an. l’intégralité des cotisation est reversée..
3 – Animer un réseau, renforcer les partenariats. L’association met ses forces à disposition des autres associations.
4 – Transmission : édition et médiation. Le travail se fait essentiellement auprès des scolaires.

La chance de la CAMOSINE est d’avoir une équipe salariée portée par une structure.
M. Mansuy souligne que le patrimoine est un élément important de l’environnement dans lequel nous vivons et qu’il faut bien sûr le préserver.

Actuellement, la CAMOSINE compte 1700 adhérents (260 communes adhérentes) contre 5 000 dans les années 70. L’abonnement annuel à la revue est de 40 €.

Le directeur de la CAMOSINE termine en formulant le vœu de compter un jour l’AMMN au sein de ses membres…

Mme Régine ROQUE, Société ALRELE (hydroliennes)

Mme Roque se présente : adhérente à l’AMMN, impliquée dans la défense des moulins et représentant les hydroliennes ALRELE, société créée il y a 8 ans.

  •  Label « La Belle Essonne », décerné par le Syndicat Intercommunal d’Aménagement, de Rivière et du Cycle de l’Eau (SIARCE).
  •  Lauréat de l’appel à projets innovants organisé par ENGIE, pour la production d’électricité dans les petits cours d’eau.
  • La société ALRELE développe, fabrique et installe des hydroliennes : systèmes permettant de produire de l’électricité en exploitant l’énergie de la vitesse de l’eau, et non pas à partir d’une chute.
    Les hydroliennes sont installées sans besoin de travaux, ni demande d’autorisation. Raccordées simplement à votre installation électrique, elles vous permettent de consommer votre propre électricité et bénéficier ainsi de la loi de février 2017, en échappant aux menaces de la continuité écologique.Le prix d’une hydrolienne va de 10 000 à 20 000 € (rentabilisés en 5/10 ans).
    Régine ROQUE est à votre disposition pour répondre à vos questions et pour, ensuite, se déplacer pour voir comment votre moulin peut produire de l’électricité.

6- Questions :

M. Marc Villenoux : Demande de précisions sur l’exemption de contrainte si production d’hydroélectricité

M. Lefebvre-Vary explique que l’état continue à favoriser l’arasement des seuils, avec « chantage à la subvention » : 100% subventionné dans ce cas alors qu’il n’y a aucune subvention pour l’aménagement d’un contournement ou d’une passe à poissons. Le président de l’AMMN en s’adressant à M. Jacques Legrain (Vice-président de la Communauté de Communes « Loire, Nièvre et Bertranges ») ici présent, déplore que les élus n’aient pas encore pris conscience des choses.

La politique actuelle n’évolue pas mais il faut rester confiants et continuer d’avancer sur les dossiers. On peut obtenir facilement l’aide de l’ADEME par l’intermédiaire de Fabrice BOUVERET qui se déplace.
Un bon exemple : 4 turbines ont été installées cette année dans la Nièvre.

Mme Roque revient sur l’explication de l’article de Loi 2017, L214-18, proposé par le Sénat. Elle précise que malheureusement, les fonctionnaires zélés disent le contraire de la loi avec des règlements d’application inadaptés.

Rappel de cet article : Extrait du site Hydrauxois (15/02/2017)

Les moulins producteurs sont exemptés d’obligation de continuité écologique en rivière de liste 2.

Dans le cadre des ratifications législatives d’ordonnances gouvernementales sur l’autoconsommation d’énergie renouvelable, les parlementaires viennent de créer un nouvel article dans le code de l’environnement (L 214-18-1 CE). Cet article dispose que les moulins équipés pour produire de l’électricité ne sont plus soumis à l’obligation de continuité écologique liée à un éventuel classement en liste 2 de leur rivière.

Par le vote ce jour du Sénat après celui de l’Assemblée nationale la semaine passée, le parlement vient d’adopter le projet de loi ratifiant les ordonnances du 27 juillet 2016 relative à l’autoconsommation d’électricité et du 3 août 2016 relative à la production d’électricité à partir d’énergies renouvelables. Au sein de ce texte de loi, un article (3bis) sur les moulins a été ajouté par le Sénat, puis validé en Commission mixte paritaire avec l’Assemblée nationale. En voici la rédaction. Après l’article L. 214-18 du code de l’environnement, il est inséré un article L. 214-18-1 ainsi rédigé:

« Art. L. 214-18-1. – Les moulins à eau équipés par leurs propriétaires, par des tiers délégués ou par des collectivités territoriales pour produire de l’électricité, régulièrement installés sur les cours d’eau, parties de cours d’eau ou canaux mentionnés au 2° du I de l’article L. 214-17, ne sont pas soumis aux règles définies par l’autorité administrative mentionnées au même 2°. Le présent article ne s’applique qu’aux moulins existant à la date de publication de la loi n° X du JJ/MM/AA ratifiant les ordonnances n° 2016-1019 du 27 juillet 2016 relative à l’autoconsommation d’électricité et n° 2016-1059 du 3 août 2016 relative à la production d’électricité à partir d’énergies renouvelables et visant à adapter certaines dispositions relatives aux réseaux d’électricité et de gaz et aux énergies renouvelables. »

M. Jean-Claude Néant : Deux remarques

– Eviter de véhiculer les termes de « Continuité écologique », mais dire plutôt : « continuité anti-écologique ». Supprimer les retenues d’eau = Supprimer la biodiversité => une « continuité écologique » qui détruit la biodiversité n’est pas écologique !
Lorsque l’on se trouve face à des partisans de cette fameuse « Continuité écologique », il faut argumenter.

– Question à se poser : « quelle énergie propre pour la Nièvre ? »
L’hydraulique a une bonne place dans la Nièvre. Nous devons la promouvoir.
Si l’on pense : « Energies renouvelables » => il n’y en a pas qu’une seule (éolienne), il y en a d’autres .

M. Jean BONNORON : mise en garde

M. Bonnoron explique que l’on a intérêt à se mettre bien en accord avec la DDT pour éviter d’avoir des ennuis par la suite. Il cite son exemple : à un certain moment il a fait un dossier avec autorisation. Ce dossier est resté en attente suite à des problèmes de santé. Un 2ème dossier a suivi : celui-ci s’est perdu. Ne voyant rien venir et ayant eu un premier accord, il décide de faire les travaux => amende

M. Bonnoron conseille donc de bien se mettre en règle avec l’administration.

A propos du problème de manque de poissons, il précise que les moulins sont accusés, mais que l’on ne parle jamais des cormorans qui sont pourtant en très grand nombre.

M. Michel SENNEQUIER, président de l’association « Amis des Moulins du Cher » :

Il donne l’exemple de travaux d’électrification sur lesquels l’AFB (Agence Française pour la Biodiversité) fait opposition sur le dossier : sur un site où il existait déjà une turbine, l’autorisation a été refusée pour l’installation d’une deuxième turbine car l’AFB demande qu’une étude soit faite pour la construction d’une passe à poissons.

Il explique que la DDT reconnaît parfois qu’elle se contente d’appliquer ce qu’on lui dit. Si l’on harcèle l’administration, ça peut fonctionner pour faire avancer plus vite les choses… Donc, ne pas hésiter à le faire !

Au sujet de la prolifération des cormorans, M. Sennequier précise que celle des silures est, elle aussi, importante.

7- Intervention de M. Pierre BILLARD, maire de St-Pierre-le-Moûtier :

M. le Maire a remarqué que le débat constructif de cette Assemblée Générale va beaucoup plus loin que l’histoire des moulins et qu’il y a un réel intérêt.

Il remercie l’équipe du moulin des Eventées pour la valorisation et l’animation du moulin à vent ainsi que pour l’organisation de l’Assemblée Générale de l’AMMN.

Il évoque le patrimoine et le passé historique (avec Jeanne d’Arc) de cette ville de 2 000 habitants dont la devise est  » Vivre ensemble « . C’est un territoire qui entend se développer avec un optimisme positif et des spectacles de qualité. Le moulin à vent réhabilité à l’identique en 2006 et animé par l’association APNB dont le président est M. Raymond DRON est un fort facteur d’attractivité.

M. le Maire remercie tous les participants d’être venus à St-Pierre et conseille à tout le monde d’aller à la découverte de la ville : « Vous verrez, on y est très bien ! » conclut-il.

Malheureusement, suite à un problème technique, nous ne pourrons pas voir le petit film sur St-Pierre-le- Moûtier (nous présentons nos excuses à M. Ménétrier, vice-président du Moulin des Eventées).

8- M. Christian BARLE, maire de Livry et président de la Communauté de Communes « Nivernais Bourbonnais ») :

Très attaché à la ruralité, au terroir, il a vécu l’épopée de la rénovation du moulin des Eventées. L’opportunité se présentait. Il ne regrette pas cette action, bien au contraire, alors qu’au moment de la décision à prendre, en 2006, il entendait souvent cette réflexion : « Vous remuez du vent ! »

Il se montre très fier des deux associations actives de Saint-Pierre-le-Moûtier :
« L’APNB » : « Association Patrimoine Nivernais Bourbonnais » qui gère le Moulin des Eventées
– « L’Huilerie Réveillée » : association qui a remis en fonction le matériel de l’ancienne huilerie dans les bâtiments de l’huilerie restaurés par la Communauté de communes Nivernais Bourbonnais.
Une dénomination en forme de clin d’œil à l’exploitation antérieure, puisque c’était l’huilerie Léveillée !

M. Barle ajoute : « S’il faut progresser et toujours aller en avant, il ne faut pas oublier d’où l’on vient ! »

Sur Livry dont il est le maire, la commune a entrepris la tâche de réhabiliter le vignoble communal qui fonctionne actuellement en SCEA. Il s’agit du « Clos de la Riousse ».
Christian Barle invite les participants à la dégustation prévue en fin d’Assemblée Générale.

Clôture de séance par Francis Lefebvre-Vary :

Le président renforce les paroles de M. Barle en soulignant qu’en effet, les moulins restaurés comme le moulin Blot de Bouhy, l’écomusée de Maupertuis à Donzy (…) sont devenus comme à St-Pierre-le-M. l’emblème de ces communes.

Il remercie les élus et les participants pour leur présence, les questions posées et l’intérêt porté à l’association avec un merci particulier à Gilles Ménétrier (vice-président du moulin des Eventées) et à Catherine Audin (du Conseil d’Administration de l’AMMN) pour leur implication dans la préparation de cette Assemblée Générale.
Il salue la mise en page du diaporama effectuée par la vice-présidente pour l’occasion et le travail de toute l’équipe du Conseil d’Administration tout au long de l’année, au cours de réunions qui se passent toujours dans une bonne ambiance.

L’Assemblée Générale se termine avec l’heure de prendre l’apéritif avant de passer à table, l’occasion de s’arrêter au stand de nos hôtesses qui proposent à la vente divers objets « AMMN », à celui de Jean-Claude Néant pour ses gravures ou encore à celui de Philippe Landry, notre historien et auteur toujours prêt à dédicacer ses ouvrages. Quant à la jeune Océane Guin, médaillée d’or de Bourgogne Franche-Comté au concours « Un des Meilleurs Apprentis de France », nouvelle adhérente AMMN et qui rêve de réaliser la restauration de roues de moulins, elle est sur place pour répondre à vos questions sur ses réalisations en bois.

L’après-midi se poursuivra par la visite du « moulin des Eventées » (en voiture) et une promenade (à pied) pour la visite de « l’Huilerie Réveillée » et sur les pas de M. Pascal Tisseron, conseiller municipal, qui nous conduira à travers la ville en suivant le ‘fil bleu »…